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Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société La Construction Nantaise, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le n° RCS Nantes B 873 801 971, dont le siège est:

La Construction Nantaise
Zone l'Europe
rue du Traité de Maastricht
44210 PORNIC
Téléphone : 02 40 82 04 06
Télécopie : 02 40 82 57 22
Courriel : info@construction-nantaise.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur HAINCAUD Didier en sa qualité de Gérant.

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de La Construction Nantaise. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de La Construction Nantaise dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de La Construction Nantaise est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

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